Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou un tantinet moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou un tantinet moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Un cursus de des heures a ete enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a la conduite d’un deux-roues?

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Sommaire de l’article

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement une loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec au moins deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede pas 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit 1 scooter ou une moto.

J’ai formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage fonctionnel du brevet de securite routiere (BSR), pour sensibiliser a la specificite en conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre la duree techniques a sept heures et etendre les publics concernes.

Les details de cette formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

J’ai formation de sept heures concerne l’integralite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou 1 scooter a 3 roues Sans compter que de 50 cm3.

Elle est dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi techniques.

En detail

Pour quels vehicules ?

  • soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
  • soit votre tricycle a moteur De surcroit de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement des Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans attendre que ce permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, on doit aussi tarder 2 annees apres l’obtention du permis B pour pouvoir conduire 1 tricycle L5E.

Si vous n’avez gui?re le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel vehicule reste dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser un voiture equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de presenter son enseignement sur 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a chacun de selectionner le etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).

Une personne interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee sur votre voiture. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre pose i  ci?te un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez bien en tronche que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Peu importe le voiture utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable Afin de l’ensemble des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.

Cette formation complementaire est acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin une passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle obligatoire ?

Pour l’ensemble de ceux qui n’en seront jamais dispenses.

C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel d’la conduite i  l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il convient produire 1 releve d’informations de votre assureur, quelle que soit le temps de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, votre formation reste donc obligatoire pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier d’la fonctionnel d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a votre assureur 1 releve d’informations. Quelle que soit la duree de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de quelques mois ou aussi seulement de 24 heures. Il faut en revanche que la nom apparaisse via votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable pour conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (pour nos deux-roues 125) ou du permis A (pour des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non pas par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence d’une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.

En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, un releve d’informations fourni via ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de une telle disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez jamais le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir au moins 21 annees revolus.

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